Mémoire Assistant de service social

Actuellement, le nombre d’adoptions réalisées à l’étranger par la France, est estimé à 4079 sur l’année 2004 (chiffres Mission d’Adoption Internationale ). Cela représente les trois quart du nombre total d’adoptions en France. L’adoption internationale est en progression. Cela s’explique en partie par le faible nombre d’enfants adoptables sur le sol français (1000 pour 8000 agréments délivrés annuellement).

En 1980, la MAI estimait à 800 le nombre d’enfants adoptés à l’étranger. Selon ces sources, en 1990, ce chiffre s’élevait à 2800 et en 2003, à 4000. Ce regain d’intérêt pour l’adoption internationale peut s’expliquer par certaines modifications de la société française : - D’une part la légalisation de l’avortement (loi « Veil » du 22/12/1976) et de la contraception réduisent le nombre d’enfants français adoptables. - D’autre part, l’évolution des mœurs et des politiques sociales, en facilitant les conditions de vie des femmes isolées avec enfants, limite le nombre d’abandon.

Le thème de l’insertion socioprofessionnelle en milieu rural m’intéresse sur le plan professionnel. Mes expériences de vie et mon passé professionnel se sont en effet déroulés en grande partie dans l’espace rural. J’en ai retiré un certain sens du travail, celui des relations humaines, et un profond respect pour l’environnement. Par ailleurs, j’ai acquis des connaissances en terme de culture, histoire, géographie, techniques professionnelles, comportements et politiques locales en matière de développement agricole et social.

Lorsque j’ai envisagé une reconversion professionnelle, j’ai pu mesurer les difficultés que rencontrent certaines personnes pour entreprendre des démarches en milieu rural. Ces difficultés sont liées à l’éloignement géographique et à l’absence de structures de formation. J’ai pu vérifier l’importance du rôle des réseaux associatifs, personnels et institutionnels et la pertinence d’une information précise, ciblée.

Lors de mon stage à responsabilité de deuxième année dans un service social polyvalent de secteur, j’ai participé au suivi d’une famille, dont la situation déjà précaire, venait d’être aggravée par une inondation du domicile familial. Pour cette famille, à la précarité des revenus, s’est ajouté un dénuement matériel total. L’accompagnement social proposé par l’assistante social polyvalente de secteur, comprenait entre autre, une Action Educative Renforcée à Domicile (AERD).

Il s’agit d’une intervention éducative précoce, soutenue et limitée dans le temps, auprès d’un groupe familial, dans son milieu de vie et son environnement avec pour objectif de restaurer les liens entre les parents et les enfants (deux filles de 11 et 4 ans). Dans la lettre demandant de l’aide, la mère de famille expliquait, que si les problèmes relationnels étaient préexistants, elle avait désormais « peur de perdre le contrôle ».

Au cours de mon stage de deuxième année en polyvalence de secteur, j’ai été sollicitée à plusieurs reprises par des couples qui éprouvaient des difficultés. La demande première de ces couples était souvent liée à des problèmes financiers. Il s’avérait rapidement que l’argent n’était que la difficulté apparente. Par la suite, il était évoqué timidement par les femmes l’emportement, l’agressivité de leur mari. Elles en parlaient à demi-mot. Au fur et à mesure des rencontres, elles dévoilaient les violences conjugales qu’elles subissaient. Ainsi, de par leur propos, je me suis interrogée sur le phénomène des violences conjugales aussi bien physiques que psychologiques.

Au fil de mes recherches, j’ai pris conscience de son ampleur. De nos jours, les violences conjugales sont en France un grave problème. Le secrétariat d’État à la condition féminine estime que deux millions de femmes françaises sont battues. Selon l’enquête menée par le Secrétariat d’État aux Droits des Femmes, publiée en juin 2001, une femme sur dix, âgée de vingt à cinquante-neuf ans, a subi au cours des douze derniers mois une situation de violences conjugales, allant de l’agression verbale jusqu’au viol. Ce nombre réel de femmes victimes reste difficile à établir car les statistiques sont basées sur les données policières ou des organismes sociaux. Beaucoup de femmes n’osent pas en parler ou porter plainte.

Au cours de ma formation d’Assistant de service social (AS), j’ai abordé durant mes stages, différentes missions d’intervention auprès des usagers. Ainsi, l’AS intervient auprès des familles, les personnes seules et les groupes pour les accompagner en vue d'améliorer leurs conditions de vie, de favoriser leur insertion sociale et professionnelle. Au-delà de ses missions généralistes, il contribue aussi à la prévention et à la protection des mineurs en danger.

A travers ces différentes actions, l’AS vise à donner aux personnes qu’il rencontre les moyens d’être les acteurs de leurs propres transformations. A l’occasion de mon premier stage en service social de polyvalence, j’ai pu vérifier cette réalité. Dès lors, le soutien et l’accompagnement des parents dans l’éducation de leurs enfants permettaient de mettre en place un certain nombre d’actions visant à dépister, prévenir les risques de mauvais traitements, à prendre en charge et soutenir le mineur et sa famille quand cela est nécessaire.

J’ai choisi comme thème de mémoire, le harcèlement moral au travail pour plusieurs raisons. Il s’agit d’une forme de maltraitance particulièrement destructrice pour l’identité de la personne, son équilibre psychique, sa vie familiale, et son insertion professionnelle. En tant que professionnels, nous sommes chargés de pallier ou de remédier aux processus d’exclusion, c’est pourquoi nous pouvons être amenés aussi bien dans un service social du personnel qu’en polyvalence de secteur à rencontrer des situations de harcèlement moral. Cette forme de maltraitance au travail tend à se développer et à devenir un fait de société. H.LEYMANN1, psychosociologue, a été le premier à parler de « mobbing » au travail.

Mais c’est le livre de M.F HIRIGOYEN2 dont les ventes se sont envolées à sa sortie, qui a mis à jour et un nom sur une souffrance au travail qui a toujours existé mais qui demeurait cachée, vécue dans la honte par les victimes et ignorée des pouvoirs publics. Ce livre a permis une prise de conscience auprès des responsables politiques qui, suite à un rapport effectué par le Conseil Economique et Social en 2001, ont décidé de légiférer afin de combler un vide juridique. Cette loi votée le 17 janvier 2002 est une reconnaissance du harcèlement moral et a donné une définition légale à cette réalité. Or en dépit de tous ces faits, mes lectures et mon enquête exploratoire auprès des assistants de service social du personnel, semblent montrer que le problème du harcèlement moral au travail était peu évoqué. Comment expliquer ce paradoxe ?

Les assistants de service social du personnel semblaient rencontrer peu de situations de harcèlement moral dans leur pratique, ma problématique partant de cette interrogation. A partir de là des questions se posaient : qu’est ce que le harcèlement moral ? Comment pouvait-on en expliquer les causes ? Quelles en étaient les manifestations et les conséquences en particulier psychiques et médico-sociales ? Comment se faisait-il que les assistants de service social soient si peu sollicités ? Quels étaient les obstacles qui rendaient difficile la prise en charge ?

La population des Sans Domicile Fixe est mal identifiée en France. Plusieurs estimations du nombre de personnes sans domicile fixe s'affrontent. La difficulté réside dans la définition même des personnes sans domicile fixe mais également dans la méthode d'investigation. En janvier 2001 selon une enquête de l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) menée auprès des services d'hébergements et des distributions des repas chauds, 86 000 personnes étaient "sans domicile" au moment de l'enquête ; soit elles dormaient dans la rue ou dans un abri de fortune, soit un organisme les hébergeait au sein d'une structure collective, à l'hôtel ou dans un appartement repas.

Les deux tiers sont des hommes. Moins d'un quart touchent le Revenu Minimum Insertion (RMI). Le chiffre, qui englobe les 6 500 étrangers pris en charge dans les centres d'accueil pour demandeurs d'asile, les centres provisoires d'hébergement et les centres de transit, ne mesure pas toute la population des sans-abri en France : il écarte ceux qui n'ont pas fait appel à un centre d'hébergement ou à une soupe populaire. En outre, l'étude a seulement été menée dans les agglomérations de plus de 20 000 habitants.

J’ai commencé mes études d’assistant de service social il y a trois ans après une rencontre. Une jeune femme un jour, une projection positive quant à ma capacité à écouter autrui. J’avais d’abord une représentation du travail social fondée sur le travail qui s’effectue en polyvalence de secteur, ayant par ailleurs de la famille dans ce milieu. Il me semble pouvoir dire que l’institution n’était alors faite que de pierre, et je n’imaginais pas combien elle est avant tout faite d’hommes. Dans une vision simpliste, j’imaginais toutes choses établies, percevant la vie comme un long rituel aux règles immuables, et ma capacité à agir là, exclue.

C’est ainsi que j’ai orienté cette femme il y a quatre ans, sollicitant pour elle ce qui forcément était la réponse adaptée à sa souffrance. Ne doit-il pas y avoir « des gens pour cela » ? Mais, et c’est le mais par lequel tout commence, il n’y avait pas de structure adaptée à sa souffrance, personne de qui j’ai pu écouter un conseil. Il n’y avait qu’elle et moi, soudain, convoqués là, par l’idée qu’elle a eue de venir s’asseoir un jour auprès de l’étudiant que j’étais. Cette histoire s’impose encore à moi aujourd’hui, se répète. Et je peux mesurer le chemin parcouru. Que s’est-il passé pour moi, pour elle, ce jour là ? Il y avait ceci : nous avons parlé, de ce qu’elle a voulu, elle a composé l’entretien. Elle pouvait aller chercher ce dont elle avait besoin, elle savait les réponses qu’elle pouvait apporter. Je n’étais que l’outil, mais un outil qui nous engageait tous les deux, nous étions désormais coresponsables l’un de l’autre. Si cette situation n’a pas eu lieu dans un service social, ni d’ailleurs été accueilli par un assistant de service social, ne constitue-t-elle pas pourtant les prémices de l’entretien social ?

Il y a six ans, lorsque j'étais animatrice en centre aéré sans hébergement j'ai rencontré Théo. Il avait dix ans et était sourd profond. Au bout de deux jours, il était totalement intégré parmi les autres enfants et communiquait parfaitement avec nous mais nous non. Je m'explique, il se mettait à notre niveau, s'adaptait à notre ignorance de la langue des signes en trouvant mille moyens pour s'exprimer. Avec le recul, au bout d'une semaine, j'ai réalisé qu'aucun de nous ne communiquait réellement avec lui. En effet, la définition de la communication est "se mettre en relation".Dans le cas de Théo, il n'y avait aucune réciprocité, c'est lui qui s'adaptait à notre ignorance.

Cette rencontre m'a motivé pour apprendre la langue des signes, que j'apprends depuis un an maintenant. J'ai alors découvert un autre monde, une autre façon de voir les choses, de les appréhender au contact des membres de cette association et de mon professeur. Plus généralement je me suis dirigée vers la formation d'assistant de service social notamment parce que il est important pour moi de mettre du lien. Je ne le posais pas encore dans ces termes mais c'était respecter chacun dans ses différences. Etre face à quelqu'un de différent c'est toujours se remettre en question mais c'est aussi pour le travailleur social faire reconnaître ces différences à l'ensemble de la société.

Etre en contact avec les sourds pour un entendant c'est entré en communication avec quelqu'un dont en ne possède pas la langue. Notre profession repose sur la communication et savoir dépasser les obstacles que nous pouvons rencontrer dans ce cadre est une des questions qui m'interroge. Cette expérience et la relecture du "Cri de la mouette" d'Emmanuelle Laborit m'ont amené à m'interroger sur un terme qu'emploie souvent les sourds, "la culture sourde". Par culture, il est entendu depuis le XIX ème siècle, quelque chose qui s'enrichit et ne se rapporte plus seulement au développement intellectuel de l'individu . Au sens large, elle est l'ensemble des caractères propres à une communauté.

Faire un mémoire de fin d’études d’assistant de service social sur la population sans abri, c’est étudier la figure emblématique de l’exclusion et interroger la capacité d’intégration d’une partie de la population par l’Etat dans notre société. Pour le travailleur social c’est aussi être témoin du décalage pouvant exister entre les lois et leur application effective sur le terrain. Ma question de départ pour cette recherche était : « quel travail social adopter face à la population sans abri ? ». En effet, malgré la loi du 1er décembre 1988 instaurant le Revenu Minimum d’Insertion, la loi dite Besson du 31 mai 1990 instaurant le droit au logement, et la loi de lutte contre les exclusions du 29 juillet 1998, on constate que des personnes passent « entre les mailles du filet » de la protection sociale et du droit. L’INSEE estimait en 2002 le nombre de personnes sans domicile à 63500 adultes et 16000 enfants (annexe1).

C’est majoritairement une population masculine plus jeune que la moyenne de la population et issue des classes populaires. Les personnes ont perdu leur logement à la suite d’une séparation du conjoint, d’un changement de ville, de région ou de pays (il y a 29% d’étrangers), de l’impossibilité de régler le loyer, et pour finir d’une expulsion du logement. De plus un quart des interviewés qui n’a jamais eu de logement (des jeunes de moins de 30 ans en majorité) a connu une enfance difficile : famille éclatée, placement en famille d’accueil ou en foyer. Si la majorité est au chômage (43%), 29% travaille et 28 % est inactive. Enfin, les contacts avec les organismes sociaux diminuent avec la précarité de l’hébergement. Bien que cette population soit hétérogène, il ressort plusieurs éléments de compréhension de la situation de ces personnes: une rupture conjugale, une rupture avec le travail et un éloignement des organismes sociaux.

Lors de ma formation d’assistant de service social, j’ai effectué plusieurs stages afin de développer une praxis. J’ai fait le choix d’entreprendre dés la première année un stage en polyvalence de secteur dans un territoire semi rural. Au delà de la connaissance des dispositifs d’action sociale, ce stage m’a permis d’observer et d’appréhender l’importance de la notion de territoire, la diversité des pratiques professionnelles et des problématiques rencontrées dans ce service. Cette polyvalence « intégrale » s’adressait à tous les publics d’un même territoire favorisant ainsi le partenariat. J’ai pu remarquer que l’accompagnement effectué était essentiellement de type individuel, alors que des problématiques collectives apparaissaient : demandes d’informations sur les modes de garde en petite enfance, connaissance des droits, maintien au domicile des personnes âgées etc. J’ai donc, suite à ce stage souhaité approfondir mes connaissances en matière d’insertion, de pratiques professionnelles - accompagnement social individuel et collectif- et de développement social local.

C’est animée par ces questions et considérant les actions menées par les centres sociaux comme pionnières en matière d’interventions sociales collectives, que mon stage de seconde année s’est naturellement orienté vers ce type de structure. Lors de ce stage j’ai pu participer à l’animation de groupe au travers d’un accompagnement social collectif dans le cadre de la « Politique Vacances » de la Caisse d’Allocations Familiales. Le travail mené avec ce groupe (choix du lieu de vacances, travail sur le budget, sur la parentalité) m’a permis de mesurer, à mon échelle, la pertinence du passage par le groupe pour des personnes fragilisées, économiquement et socialement.

Après l’enquête, il semble que la place du service social dans une entreprise, qu’elle soit qualifiée de nodale, de carrefour ou de transversale, est réellement particulière. Cette position transversale permet ainsi au service social d’être considéré comme expert dans les relations individuelles mais également de participer à la politique sociale des entreprises en tant qu’expert des relations sociales. Le service social est en relation avec de multiples partenaires, il a un regard spécifique sur l’entreprise, ses composantes et l’environnement dans lequel elle se situe. Cependant la fonction d’expertise n’est pas exerçable partout, dans tous les modèles d’entreprise.

Ceci dépend beaucoup du jeu des acteurs, des relations de pouvoirs qui s’exercent, des ressources qui sont mobilisées. On peut apparenter le SST à “l’acteur de l’interface” décrit dans Les mondes sociaux de l’entreprise. Cet acteur possède le maximum de ressources de son côté. Il appartient, notamment, au réseau informel de circulation de l’information, il permet la prise en compte de l’environnement par l’organisation et il agit à l’intérieur mais également à l’extérieur de celle-ci. Il peut développer des stratégies de négociations. Il s’agit “d’un acteur-clé pour l’entreprise” . Néanmoins ce rôle à l’interface ne peut être mise en avant dans tous les types d’entreprise. Le travail en collaboration n’est pas automatique et il dépend du bon vouloir de chacun, de sa position dans l’entreprise et des enjeux de pouvoir.

La violence est un phénomène omniprésent dans notre société. Pourquoi cette prédominance ? Ceci peut être expliqué par le fait qu’il y a un mythe de la violence. Ce mythe s’articule principalement autour de la prévalance masculine, de l’homme fort ; et ce dès l’enfance (Violences conjugales, site Internet). Il y a aussi des traditions axées sur le rôle patriarcal de l’homme sur la femme, où celui-ci utilise sa force pour se faire obéir. Ces valeurs peuvent parfois encourager la violence domestique. Pour comprendre le processus de la violence domestique, il est important de faire un préalable sur la violence en général. Le mot violence vient du latin " vis " ce qui désigne la force.

La violence est le fait d’abuser de sa force, d’exercer de la contrainte, de la domination physique et/ou morale, sur une personne qui peut être atteinte jusqu’au niveau de son intégrité psychique et/ou corporelle ; en agissant contre sa volonté. C’est une " force brutale " ou bien de l’intimidation, exercée contre quelqu’un (Dictionnaire HACHETTE, 1994). La violence se rencontre à différents niveaux que ce soit dans la sphère publique (rue, lieux publics...) ou dans la sphère privée. Cette forme de violence est appelée violence domestique ; elle concerne les enfants, les femmes, mais aussi les hommes. La violence domestique se définit par " l’ensemble des formes de violence qui s’exercent dans la maison, quelles que soient les personnes qui les exercent et celles qui les subissent " (WELTZER-LANG, 1992, p 20).

Les lois du 1er décembre 1988 et du 29 juillet 1992 instituant le Revenu Minimum d’Insertion (R.M.I) s’inscrivent dans la logique de nombreuses politiques menées ces dernières années pour mieux vaincre la grande pauvreté en France. Cette loi a été une nouvelle étape dans la lutte contre l’exclusion, dans le combat pour l’insertion, pour la dignité de l’homme et pour une société plus solidaire. En 1998, la situation des populations exclues du marché de l'emploi et de la consommation touche des publics plus nombreux et très diversifiés.

C'est pourquoi, le 29 juillet 1998 est votée la loi n°98-657 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions. Cette loi prévoit différentes mesures visant à favoriser l'insertion des personnes dites "exclues": garantir l'accès aux droits fondamentaux, prévenir les exclusions, répondre aux situations d'urgence, mieux agir contre les exclusions. Aujourd’hui encore, les allocataires du RMI rencontrent des difficultés d’accès à l’emploi. Le travail reste une valeur essentielle dans notre société. Il représente pour la plupart le moyen d’insertion le plus important parce qu’il confère un statut et il permet à la famille de s’autofinancer.

La sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence, association dans laquelle j’ai effectué mon stage, représentait pour moi, la possibilité de pouvoir me mettre en relation avec les différentes problématiques liées à l’Enfance en Danger. Après avoir effectué mon stage de première et de deuxième année dans le secteur de l’aide aux Personnes Agées, j’ai souhaité , dans le cadre de mon expérience professionnelle de troisième année, découvrir un nouveau public. J’ai donc été confronté à la fois aux jeunes enfants et aux adolescents, ce qui représentait pour moi, une population intéressante avec laquelle je voulais évoluer durant ces cinq mois. l’I.S.S.H.A. offrant la possibilité aux étudiants d’effectuer leur stage à l’étranger, j’ai choisi d’orienter mon choix vers la ville de Grenoble. Originaire du Nord de la France, je voulais découvrir une des grandes villes françaises.

C’est donc au sein de l’équipe de la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence du département de l’Isère que j’ai accompli mon travail d’assistante sociale. J’ai été amenée à rencontrer des familles au sein desquelles il existait un contexte de danger pour l’enfant. Bien que multiples, les raisons du danger encourues par l’enfant sont fréquemment liées à la souffrance que celui-ci manifeste face à la séparation de ses parents, séparation souvent conflictuelle. Les situations pour lesquelles j’ai été amenée à intervenir régulièrement me confrontaient à cette dure réalité. Interpellée par la souffrance, la détresse de ces enfants, j’ai décidé d’orienter mon travail de fin d’études sur cette problématique m’a particulièrement interpellée. 

Être issue d’une double culture m’a sans doute influencé dans le choix de mon thème de mémoire. Je suis en effet sensible au thème de la migration qui suscite de nombreuses questions : que représente le départ de l’étranger dans sa société d’origine ? Comment l’étranger s’adapte t-il à une autre culture ? Comment celui-ci est-il perçu par la société d’accueil ?

Dans mon questionnement, je suis partie du principe que le migrant a choisi de partir, mais que se passe t-il lorsque celui-ci est contraint de s’exiler ? Comment dans ce cas la migration « forcée » est-elle vécu ?
On peut être contraint de quitter son pays pour de nombreuses raisons : économiques, de santé, pour des raisons familiales…Mais aussi, parce que l’on est persécuté ou que l’on craint de l’être pour des raisons politiques, ethniques, en raison d’une guerre civile… C’est sur l'exil contraint, en raison de persécutions ou craintes de persécutions, que j’ai souhaité approfondir ma réflexion.

Quels sont les enjeux de la construction du lien affectif parent-enfant dans le processus d’adoption ?

Nous avons choisi de suivre le plan suivant pour approfondir ce sujet et rechercher des éléments de réponse à notre questionnement:

Nous allons aborder la phase d’approche théorique, permettant d’acquérir de nouvelles connaissances de la façon suivante: nous définirons dans une première partie les procédures et aspects juridiques qui régissent le processus d’adoption. Ensuite, nous aborderons de façon plus approfondie l’aspect de la création du lien affectif parent/enfant dans le cadre de l’adoption. Puis, dans une troisième partie, nous nous attacherons à mettre en évidence  les limites et obstacles qui peuvent venir entraver la bonne construction d’un tel lien.

Afin de confronter  ces apports théoriques à la réalité du terrain, nous sommes allées à la rencontre de professionnels , et d’une population cible représentative.

Cette reflexion nous permettra de dégager une problématique, d’où découlera une question de recherche, à partir de laquelle nous émettrons une hypothèse. Nous présenterons ensuite les outils qui nous seront nécessaires  à infirmer ou confirmer cette hypothèse de recherche.

Lors de ce stage en polyvalence, j’ai été confrontée à des situations qui ont été, pour moi, très déstabilisantes. Un homme d’une quarantaine d’années s’est présenté à l’accueil du Centre Communal d’Action Sociale et souhaitait rencontrer un Assistant de Service Social. J’ai alors reçu ce monsieur en accord avec ma monitrice de stage. Cette personne, déjà connue du service, m’a alors présenté sa facture d’EDF-GDF m’expliquant qu’il lui était impossible de l’honorer. Face aux questions incontournables de l’entretien (élaboration du budget), il s’est montré impatient. Je lui ai expliqué qu’il m’était impossible de faire une demande d’aide financière sans passer par cette étape.

Il semblait s’être calmé quand soudainement il s’est levé, m’a menacée de « m’en coller une » si je continuais à poser des questions indiscrètes sur « sa vie privée ». Il trouvait inadmissible que je ne le croie pas « sur parole ». Il était très nerveux et arpentait le bureau en faisant les cent pas. J’ai tenté d’instaurer un dialogue, mais il a envoyé une chaise contre le bureau avant de quitter la pièce en vociférant des insultes à l’égard des travailleurs sociaux.

Ce mémoire a été réalisé dans le but de sensibiliser le domaine du travail social aux risques liés à la pratique des jeux d’argent et de hasard des casinos. Nous avons vu dans ce mémoire que le jeu pathologique en France est un vrai problème social et un problème de santé publique. Cette dépendance affecte le joueur, sa famille et son milieu de vie et peut entraîner un risque d’exclusion sociale. Dans les autres pays (Canada, Suisse, Belgique,…), le jeu pathologique est l’objet d’étude de nombreux médecins et travailleurs sociaux.

Dans ces pays, le jeu pathologique est considéré comme un véritable fléau social car les machines à sous sont autorisées dans tous les cafés (contrairement en France où elles constituent le monopole des casinos).

L’origine de mon sujet de mémoire vient tout d’abord de rencontres, au cours de mon stage de deuxième année, dans un centre communal d’action social. C’est à partir d’un entretien effectué auprès d’un homme polygame à la retraite que j’ai été sensibilisée à la situation des familles polygames résident en France. Suite à la suspension de sa carte de séjour, cet homme souhaitait s’informer au sujet du maintien de ses droits sociaux. Il bénéficiait d’une carte de séjour de 10 ans qui venait à échéance. Au titre de sa situation matrimoniale, la préfecture ne lui a pas renouvelé sa carte de résident.

Il a obtenu à la place un titre de séjour de 1 an, le temps pour lui de se mettre en conformité avec la loi française concernant la polygamie.En effet, depuis la loi Pasqua instaurée en 1993, les familles polygames résidents en France ne peuvent plus bénéficier du renouvellement de leurs titres de séjour. Leur seul alternative pour se mettre en conformité avec la loi en France est de décohabiter.